Sommaire
- I. Editeur et responsable de publication
- II. Droits de propriété intellectuelle
- III. Protection des données à caractère personnel
- IV. Paiement sécurisé
- V. Hébergement
- VI. Conditions générales d'utilisation
I. Editeur et responsable de publication
Le site lafermedemanon.com est la propriété de la société La Ferme de Manon société a responsabilité limitée au capital de 5000€ dont l’établissement est situé à CHOZEAU. Cette société est immatriculée au RCS de Vienne sous le numéro 498 732 833 et numéro de TVA FR89498732833.
II. Droits de propriété intellectuelle
Les éléments présents sur ce site : photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées ou non et logos sont la propriété exclusive de la société La Ferme de Manon et de leurs auteurs. Toute utilisation, diffusion, reproduction, représentation, adaptation ou modification de ces éléments, sans l'accord de La Ferme de Manon, est interdite.
III. Protection des données à caractère personnel
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site à fait l'objet d'une déclaration portant sur les traitements des données personnelles auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 124461.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amener à nous communiquer, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant et cela conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite « informatique et libertés ». Vous avez la possibilité d'exercer ce droit sur simple demande par courrier au responsable de publication La Ferme de Manon.
Les informations recueillies sont exclusivement destinées à un usage interne à des fins de gestion administrative et commerciale, pour vous informer de l'actualité commerciale et vous adresser des lettres d'information thématiques. Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers à la société La Ferme de Manon au sens des articles L. 233-3 et suivants du Code de commerce.IV. Paiement sécurisé
La société La Ferme de Manon a confié le système de paiement du site à un prestataire spécialisé dans la sécurisation des paiements en ligne. Nous vous garantissons la totale confidentialité de vos informations bancaires, sécurisées par le protocole SSL, qui contrôle automatiquement la validité des droits d'accès lors de votre paiement par carte bancaire et crypte tous les échanges afin d'en garantir la confidentialité. Nous ne connaissons et ne conservons jamais les informations qui concernent votre carte bancaire.
AGILLIA SAS, 26 rue berjon 69009 Lyon - RCS LYON 518 452 065
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur FALCOZ et Monsieur DEVAUX en leur qualité de Gérant de La Ferme de Manon
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .